Résumé de l'EFVP de TeleSensi (anciennement Service de téléstéthoscope)

Date du rapport de l'EFVP : 27 juin 2022 *(l'EFVP reflète les renseignements reçus jusqu'à cette date) 

Date de la dernière révision et mise à jour du résumé de l'EFVP : 26 mai 2025

Ce qui suit est un résumé de l'évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) mentionnée ci-dessus, y compris un bref aperçu du service de téléstéthoscope, les principales conclusions, les risques et les recommandations, ainsi que les dates cibles d'achèvement. Si vous avez des questions, consultez notre page de contact sur la vie privée pour savoir comment contacter le Bureau de la protection de la vie privée de Santé Ontario.

Contexte

Le service de téléstéthoscope garantit que les patients peuvent recevoir les soins dont ils ont besoin dans leur communauté, sans avoir à supporter le fardeau financier, physique et psychologique de longs déplacements pour consulter leurs fournisseurs de soins de santé. Les principaux utilisateurs de ce service sont les cliniciens œuvrant en cardiologie, en anesthésiologie et en soins primaires. Pour les collectivités ayant un accès limité aux soins primaires, le service permet à des fournisseurs de soins primaires à distance de combler cette lacune et d'offrir des soins de qualité, tout en réduisant la pression sur les services d'urgence locaux. Le service réduit également le besoin pour les spécialistes de se déplacer dans les collectivités qu'ils desservent, ce qui favorise une augmentation des soins directs aux patients.  

Le service de téléstéthoscope permet à un consultant situé à distance d'écouter les sons cardiaques et pulmonaires d'un patient à l'aide d'un stéthoscope électronique connecté à un réseau sécurisé, à des fins de diagnostic. La solution actuelle (TeleSteth) repose sur un logiciel qui n'est plus pris en charge par le fournisseur, et l'arrêt des mises à jour et des services d'assistance en 2018 a présenté un risque pour la continuité des activités. Santé Ontario a procédé à une demande de propositions (DDP) et sélectionné TeleSensi, développé par Stone Three, comme solution de remplacement. Les priorités liées à la COVID-19 ont retardé la transition vers la nouvelle solution, et Santé Ontario prévoyait de transférer les utilisateurs vers la nouvelle plateforme en avril 2022.  

Principales conclusions

L'analyse de la protection de la vie privée de l'initiative a permis d'identifier trois risques.  La politique et les procédures de gestion des risques en matière de vie privée de Santé Ontario recommandent que tous les risques très élevés, élevés et modérés soient atténués à un niveau acceptable avant la mise en service d'un projet. Ainsi, les recommandations suivantes devraient être mises en œuvre avant ou lors du lancement du projet. Les recommandations devraient permettre de réduire les cotes de risque de élevé à modéré et de modéré à mineur. Les risques jugés mineurs devraient être atténués dans un délai raisonnable déterminé par l'équipe de protection de la vie privée.   

Les définitions des niveaux de risque utilisées pour évaluer chaque écart identifié sont disponibles sur demande. 

Risques et recommandations

L'EFVP formule les risques et recommandations suivantes :

Risque 1 : Il peut exister des différences entre la procédure d'intervention en cas d'incident de confidentialité de Stone Three et les exigences imposées aux fournisseurs dans la procédure d'intervention en cas d'incident de confidentialité de Santé Ontario.    

Niveau de risque : Faible

Recommandations : Santé Ontario devrait partager une copie de sa procédure d'intervention en cas d'incident avec Stone Three et demander à l'entreprise d'examiner la procédure de Santé Ontario afin d'en identifier les écarts éventuels avec sa propre procédure. Si des différences importantes sont relevées, Stone Three

État : Terminé

Risque 2 : Certains patients pourraient éprouver de l'anxiété à l'idée qu'un consultant écoute leurs sons cardiaques et pulmonaires à distance par l'entremise d'Internet, sans comprendre que ce processus est à la fois sécurisé et transitoire.

Niveau de risque : Faible

Recommandations : Santé Ontario devrait fournir du contenu de communication aux sites membres participants du Réseau d'accès des patients (RAP) et d'OTNhub, afin qu'ils puissent le partager avec les patients; ce contenu devrait inclure une description en langage simple expliquant le fonctionnement de TeleSensi pour faciliter la consultation par TS. Santé Ontario devrait également publier cette description sur son site Web afin de respecter ses obligations en tant que fournisseur de réseau d'information sur la santé.  

État : Terminé

Risque 3 : Une évaluation des menaces et des risques ainsi qu'une évaluation technique des vulnérabilités ou un test d'intrusion n'ont pas encore été effectués pour la solution TeleSensi. Par conséquent, il pourrait exister des risques techniques ou de sécurité non identifiés. Par exemple, puisque la solution TeleSensi traite des ondes sonores pouvant être considérées comme des renseignements personnels sur la santé, certains champs pourraient permettre de relier ces ondes sonores à l'identité réelle d'une personne.

Niveau de risque : Modéré

Recommandations : Il est recommandé qu'une EMR externe réalisée par un tiers indépendant soit effectuée pour la solution TeleSensi, afin d'obtenir une évaluation impartiale et indépendante de la sécurité de la mise en œuvre de la solution par Santé Ontario.  

État : Terminé